Fiscalité des organismes : comprendre les bases sans se perdre dans la technicité

Une conversation en français | sous-titres en traduction simultanée disponibles en anglais et en français

Webinaire – 19 mars 2026 – 11h à 12h30 – sur Zoom

Introduction

Destiné aux praticien·nes du milieu philanthropique, aux organisations sans but lucratif, aux fondations, aux directions d’organismes ainsi qu’aux étudiant·es et chercheur·es, ce webinaire vise à rendre accessibles des notions fiscales souvent perçues comme complexes. En partant des bases, il permettra aux participant·es de mieux comprendre les cadres juridiques et fiscaux qui structurent leurs activités, leurs obligations et leurs marges de manœuvre.

Les trois panélistes aborderont entre autres les sujets suivants :

Les fondements juridiques et fiscaux du secteur philanthropique au Québec, en clarifiant les distinctions entre les statuts d’OSBL et d’organisme de bienfaisance, les logiques qui les sous-tendent et leurs implications fiscales concrètes. Il sera également question des rôles respectifs de l’Agence du revenu du Canada et de Revenu Québec, ainsi que des effets de ces cadres sur la gouvernance et les pratiques organisationnelles;
Le contingent de versement, une règle centrale mais souvent mal comprise. Sans entrer dans la technicité, cette section en expliquera la logique, les principes généraux et les effets concrets sur les stratégies et les pratiques des fondations;
Un survol des obligations fiscales concrètes des organismes, en s’appuyant sur l’expertise d’une fiscaliste œuvrant au sein d’une fondation communautaire.

Liste des intervenant-e-s

Introduction

Elisabeth Robinot (Co-directrice du PhiLab, UQAM)

Panélistes

François Brouard (Chercheur PhiLab et professeur titulaire à la Sprott School of Business - Carleton University)
Natalie St-Pierre (Fiscaliste humaniste et stratège en gouvernance)
Julie Trottier (Fiscaliste au Cabinet HNA et administratrice à la Fondation Philanthropie Laurentides)

juillet 2025
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